Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

• Siège social : 78, Avenue des Champs-Élysées, Bureau 326, 75008 Paris

• SIRET : En cours d'attribution 

• Responsable publication : Bucho-sastre Romain

• Contact : 0641249187] – Vitreking11@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur :  Webador, nom commercial de JouwWeb B.V., Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas.

3. Activité

• Immatriculation : Inscrit au Répertoire des Métiers (RM) de l'Aude.

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI). [À garder si tu es auto-entrepreneur et que tu ne collectes pas la TVA]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logo) sont la propriété exclusive de VitreKing, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord préalable.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, email, téléphone) sont uniquement destinées à la gestion de vos demandes de devis et d'interventions. Elles ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : Vitreking@gmail.com